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Marques déposées par l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance
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PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU
G.R.C.E.T.A. de Basse Durance (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
98712991
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU

Déposée le 9 janvier 1998 par l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 G.R.C.E.T.A. de Basse Durance domicilié(e) Route de Mollégès, 13210 ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 617 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie FABRE G.R.C.E.T.A. de Basse Durance - France.

La marque PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION RAISONNÉE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU est expirée depuis le 9 janvier 2008.

G.R.C.E.T.A. de Basse Durance a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTION INTEGRE INTEGRATED PEST MANAGEMENT INTEGRIERTER ANBAU


G.R.C.E.T.A. de Basse Durance (association loi 1901) - Route de Mollégès, 13210 ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 331617373


Jean Marie FABRE G.R.C.E.T.A. de Basse Durance - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs. Graines (semences). Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.